Déposée le 12 juillet 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FDM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « F.D.M. »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FDM domicilié(e) 4 BIS AV. DE BELLEVUE Z.I. LA HAIE DES COGNETS - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 853 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.M. domicilié(e) 4 bis, Av. de Bellevue Z.I Haie des Cognets - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque F.D.M. est expirée depuis le 12 juillet 2019.
FDM a également déposé les autres marques suivantes : B H M , ECO2
EURL FDM, EURL - 4 BIS AV. DE BELLEVUE Z.I. LA HAIE DES COGNETS - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France - SIREN 347853111
E.D.M. - 4 bis, Av. de Bellevue Z.I Haie des Cognets - 35136 - ST JACQUES DE LA LANDE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148590 - Publication au BOPI 1999-07-02
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2009 n°2417714 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-10
Motoculteurs, tondeuses à gazon. Cycles, cyclomoteurs, motocyclettes et leurs accessoires, à savoir: poulies de pédalier, dynamos, feux d'éclairage, antivols, jantes de roue, bandages de roue, chambres à air, trousses de réparation de chambres à air, garde-boue, porte-bagages, rétroviseurs, selles, freins, avertisseurs sonores, amortisseurs de suspension, chaînes, pompes pour bicyclettes, bougies d'allumage pour moteur à explosion
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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